1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la con-fiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site agencinox.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : M. Pereira Jacinto
Raison sociale : AGENCINOX
800 000 euros
353 427 495 R.C.S. Sens
TVA FR 38 353427495
Statut : SAS
Siret : 353 427 495 00018
Adresse : ZI – Aillant-sur-Tholon – 89110 Montholon – France
Téléphone : +33 3 86 92 39 00
E-mail : contact@agencinox.com
Responsable publication : Jacinto Pereira
E-Mail du responsable de publication : contact@agencinox.com
Le responsable de publication est une personne physique ou une per-sonne morale.

Webmaster : Au Service du Web
Mail du Webmaster : contact@auserviceduweb.fr
Hébergeur : 02Switch
Adresse : Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40

2. Description des services fournis.
Le site agencinox.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
M. Pereira Jacinto s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournis-sent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site agencinox.fr sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les rensei-gnements figurant sur le site agencinox.fr ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages maté-riels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de vi-rus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
M. Pereira Jacinto est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, lo-giciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adapta-tion de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : M. Pereira Jacinto.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une con-trefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité.
M. Pereira Jacinto ne pourra être tenu responsable des dommages di-rects et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site agencinox.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répon-dant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
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